Chapitre 2 - Le contrat électronique
Chapitre 3 - Les productions immatérielles
Chapitre 4 - La sécurisation des données personnelles
Chapitre 5 - Les TIC dans la relation employeur employé
Quizz :
- Quiz 1 : L'offre commerciale électronique
- Quiz 2 : Le contrat électronique
- Quiz 3 : Le droit d'auteur et l'univers numérique
- Quiz 4 : Le droit des créations numériques
- Quiz 5 : Les données à caractère personnel
- Quiz 6 : La protection de la personne au travail
- Quiz 7 : Le risque et la faute
- Quiz 8 : L'objectivation de la responsabilité et la socialisation des risques
- Quiz 9 : Les principes de prévention et de précaution
- Quiz 10 : Le dommage et sa réparation par la responsabilité civile
- Quiz 11 : La responsabilité du fournisseur
- Quiz 12 : L'assurance et la mutualisation
- Quiz 13 : L'indemnisation de la victime par des fonds de garantie
Vrai/Faux 2ème année
- Questionnaire 1 : L'offre commerciale électronique
- Questionnaire 2 : Le contrat électronique
- Questionnaire 3 : Le droit d'auteur et les productions immatérielles
- Questionnaire 4 : Immatériel et protection des droits et libertés de l'individu
- Questionnaire 5 : TIC et relations de travail
- Questionnaire 6 : TIC et nouvelles formes d'organisation du travail
- Questionnaire 7 : La notion de risque et son évolution
- Questionnaire 8 : L'anticipation du risque : entre prévention et précaution
- Questionnaire 9 : La préservation de la santé au travail
- Questionnaire 10 : Les dommages et leur réparation : la responsabilité civile
- Questionnaire 11 : La responsabilité du fait des produits défectueux
- Questionnaire 12 : L'assurance et la mutualisation
- Questionnaire 13 : La socialisation du risque